Projet de loi Accélération et simplification de l’action publique
Débats en séance Séance publique du 3 mars 2020 (après-midi) Projet de loi Accélération et simplification de l'action publique Discussion des articles http://videos.senat.fr/streaming/encoder1/archive_1551593_17524221_17850698.mp4 INTERVENTION DISCUSSION GÉNÉRALE PJL ACCÉLÉRATION ET SIMPLIFICATION DE L’ACTION PUBLIQUE [...]
Violences sexuelles dans le sport – Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports
http://videos.senat.fr/senat/2020/02/encoder4_20200227122536_2_3781464_3888747.mp4 COMPTES RENDUS DE LA COMMISSION DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE LA COMMUNICATION Violences sexuelles dans le sport - Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports - Présidence de Mme Catherine Morin-Desailly, présidente - La [...]
Adaptation des critères d’accessibilité au fonds de solidarité pour les artistes-auteurs
Adaptation des critères d'accessibilité au fonds de solidarité pour les artistes-auteurs Question n° 15098 adressée à M. le ministre de la culture Publiée le : 09/04/2020 Texte de la question : Mme Sylvie Robert attire [...]
Extension des horaires d’ouverture des bibliothèques – Audition de MM. Erik Orsenna et Noël Corbin
http://videos.senat.fr/senat/2020/02/encoder6_20200205091533_2_2107781_2466496.mp4 http://videos.senat.fr/senat/2020/02/encoder6_20200205091533_2_6049455_6248183.mp4 COMPTES RENDUS DE LA COMMISSION DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE LA COMMUNICATION Mercredi 5 février 2020 Extension des horaires d'ouverture des bibliothèques - Audition de MM. Erik Orsenna et Noël Corbin, auteurs [...]
Station classée de tourisme et commune nouvelle – Réponse
Station classée de tourisme et commune nouvelle Question n° 10159 adressée à Mme la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales À publier le : 25/04/2019 Texte de la [...]
Notre lettre parlementaire 2019
Chers collègues, L’année qui vient de s’écouler a été fortement marquée par un climat social tendu dont le mouvement des gilets jaunes en a été l’expression la plus inattendue. Dans cette période, des [...]