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Sénat

  • CA Entreprises Publiques Locales

    Membre du Conseil d’Administration des Entreprises Publiques Locales

    Catégories : Délégations▪Tags: 2016, Entreprises Publique Locales, Sénat▪
  • Question Ecrite Réglementation Enseignes

    Réglementation des enseignes

    Catégories : Question, Question écrite▪Tags: 2016, Questions écrites, Sénat▪
  • Liberte de creation

    Loi culturelle votée au Sénat dans un esprit de consensus

    Catégories : Communiqués, Revue de Presse▪Tags: 2016, Architecture, Culture, Loi création, Ouest-France, Patrimoine, Sénat▪
  • Colloque Bibliothèques

    Colloque : Ouvrir grand les bibliothèques !

    Catégories : Colloques, Rapports▪Tags: 2016, ABF, Bibliothèques, Colloques, Culture, FNCC, Ministre de la Culture, Revue de Presse, Sénat▪
  • Adoption définitive du projet de loi autorisant la ratification de l’accord de la COP 21

    Catégories : Communiqués, Groupe socialiste Sénat▪Tags: 2016, Communiqués, Environnement, Sénat▪
  • Visite du Sénat - congrès des Maires 2016

    Congrès des maires du 31 mai au 2 juin 2016

    Catégories : Photos, Sur le terrain▪Tags: 2016, Communes, Congrès des maires, Ille-et-Vilaine, Maires, Sénat▪
  • Liberté de création, architecture et patrimoine

    Catégories : Amendements, Commissions, Hémicycle▪Tags: 2016, Amendement, Architecture, Création, Patrimoine, Sénat▪
  • Exament de l'amendement 24 Art. 1 - PL CAP au Sénat

    mai 2016 : Amendement 24 Art. 1 du PL création, architecture, patrimoine

    Catégories : Amendements, Hémicycle, Intervention dans l'Hémicycle, Vidéos▪Tags: 2016, Amendement, Architecture, Commission culture, Création, Culture, Loi création, Patrimoine, Sénat, Vidéo▪
  • Discussion générale, en 2ème lecture, du Projet de loi sur la Liberté de Création, Architecture et Patrimoine au Sénat.

    Discussion générale, en 2ème lecture, du Projet de loi sur la Liberté de Création, Architecture et Patrimoine au Sénat.

    Catégories : Hémicycle, Intervention dans l'Hémicycle, Vidéos▪Tags: 2016, Architecture, Commission culture, Création, Culture, Patrimoine, Sénat▪
  • Réforme d’action logement : adoption définitive de la Loi au Sénat

    Catégories : Communiqués, Groupe socialiste Sénat▪Tags: 2016, Communiqués, Groupe Socialiste, Logement, Sénat▪
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